Le site dev.repareau.fr est édité par la société Répar'eau, société au capital de 100 euros, dont le siège social est situé 9 RUE ALAIN CHARTIER, 37140 BOURGUEIL France.
Le directeur de la publication est Nicolas RAFIN, de la société Répar'eau.
REPAR'EAU
http://www.repareau.fr
Le site est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est situé:
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - FRANCE.
Les informations nominatives recueillies par le biais de formulaires sont destinées uniquement à Répar'eau, elles ne feront l'objet de communications extérieures que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, par l'intermédiaire du service ayant recueilli les informations demandées.
Ce droit d'accès peut s'exercer auprès du responsable du service :
- par courrier électronique auprès de Répar'eau, à l'adresse: contact@repareau.fr
- par courrier postal en écrivant à l'adresse suivante :
9 RUE ALAIN CHARTIER, 37140 BOURGUEIL France.
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images composant ce site sont la propriété de son créateur. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de son créateur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents accessibles sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété du créateur ou de tiers ayant autorisé limitativement le créateur, à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit du créateur, est strictement interdit.
